2.3 Priorité de passage et règles propres aux ailes libres

Priorité de passage

Priorité de passage — Généralités (RAC 602.19)

1. Même si vous avez la priorité de passage, vous devez prendre les mesures nécessaires pour éviter un abordage.

2. Si vous savez qu’un autre aéronef est en situation d’urgence, vous devez lui céder le passage.

3. Si vous convergez vers un autre aéronef à une altitude à peu près semblable et que celui-ci se trouve à votre droite, vous devez lui céder le passage, sauf dans les cas suivants :

   1. un aéronef entraîné par moteur et plus lourd que l’air doit céder le passage aux dirigeables, aux planeurs, aux parachutes et aux ballons;

   2. un dirigeable doit céder le passage aux parachutes et aux ballons;
   3. un planeur doit céder le passage aux parachutes et aux ballons; et

   4. un aéronef entraîné par moteur doit céder le passage aux aéronefs qu’il voit remorquer des planeurs ou d’autres objets, ou transporter une charge sous élingue.

4. Si vous devez céder le passage à un autre aéronef, vous ne pouvez pas passer au-dessus, au-dessous ou devant lui, sauf à une distance qui ne crée pas de risque d’abordage.

5. Lorsque vous approchez d’un autre aéronef de face ou presque de face, vous devez modifier votre cap vers la droite.

6. Un aéronef rattrapé a la priorité de passage. Si vous rattrapez un autre aéronef, vous devez le dépasser par la droite.

7. Si vous approchez d’un aérodrome pour atterrir, vous devez céder le passage à tout aéronef plus bas qui approche aussi de l’aérodrome pour atterrir.

8. Vous ne pouvez pas décoller ou atterrir tant qu’il existe un risque apparent d’abordage avec un aéronef, un navire, un véhicule ou un ouvrage sur la trajectoire de décollage ou d’atterrissage.

Note

Le RAC ne contient pas de règles de priorité propres au vol de pente ou au vol thermique. Les règles appropriées, qui sont en réalité des lignes directrices, sont publiées par l’ACVL/HPAC et les pilotes d’ailes libres devraient les respecter. La communauté des pilotes de planeur utilise les mêmes.

Règles propres aux ailes libres

Utilisation des ailes libres et des avions ultra-légers (RAC 602.29)

1. Vous ne pouvez pas voler en aile libre :

   1. la nuit, soit ici la période commençant une demi-heure après le coucher du soleil et se terminant une demi-heure avant son lever;

   2. en vol IFR;

   3. à moins que l’aile libre soit équipée d’un dispositif de retenue approprié fixé à la structure principale de l’aéronef;

   4. à moins qu’elle soit équipée d’un système de radiocommunication permettant une communication bilatérale sur la fréquence appropriée lorsqu’elle vole dans l’espace aérien de classe D ou dans une zone de fréquence obligatoire (MF);

   5. avec une autre personne à bord, sauf si le vol sert à donner de l’instruction en double commande;

   6. à moins que chaque personne à bord porte un casque protecteur.

2. Vous pouvez utiliser une aile libre en espace aérien contrôlé :

   1. à moins de cinq milles nautiques du centre d’un aéroport ou dans la zone de contrôle d’un aéroport non contrôlé si vous avez obtenu la permission de l’exploitant de l’aéroport; ou

   2. dans la zone de contrôle d’un aéroport contrôlé si vous avez obtenu une autorisation ATC par communication vocale bilatérale avec l’unité de contrôle de la circulation aérienne de l’aéroport.

3. Vous pouvez utiliser une aile libre dans l’espace aérien de classe E si :

   1. le pilote :

      1. a au moins 16 ans;
      2. détient un certificat médical de catégorie 1, 3 ou 4; et

      3. a obtenu une note d’au moins 60 % à un examen écrit du ministère des Transports portant sur le RAC, les procédures de circulation aérienne, les instruments de vol, la navigation, l’exploitation aérienne et les facteurs humains liés à l’utilisation des ailes libres en classe E, c’est-à-dire l’examen HAGAR.

   2. l’aile libre est équipée d’un compas magnétique et d’un altimètre;
   3. le vol est un vol-voyage; et

   4. vous informez la station d’information de vol (FSS) la plus proche de l’heure de départ et de la durée prévue du vol dans l’espace aérien de classe E.

Respect des instructions et autorisations du contrôle de la circulation aérienne (RAC 602.31)

1. Vous devez respecter toutes les instructions ATC qui vous sont adressées et que vous recevez, et en accuser réception à l’unité ATC compétente.
2. Vous devez respecter toutes les autorisations ATC reçues et acceptées.
3. En vol VFR, vous devez relire à l’unité ATC compétente le texte de toute autorisation ATC reçue lorsque celle-ci le demande.